Médoc Papillon Plongée
REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB MEDOC PAPILLON PLONGEE
1. PREAMBULE
Le présent règlement intérieur a pour but de compléter les statuts du club Médoc Papillon Plongée.
Il a pour objet de préciser les règles d'organisation, de fonctionnement et les dispositions spécifiques aux activités.
Le club Médoc Papillon Plongée est basé sur le bénévolat et le principe des associations à but non lucratif tels que régies par la Loi 1901.
Le présent règlement est transmis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent, et il est disponible sur le site Internet de l’association.
Le règlement intérieur s’applique à tous les adhérents. Chaque adhérent s’engage à le respecter sous peine de sanctions ou d’exclusion.
Les adhérents par leur signature apposée sur la fiche d’inscription à l'endroit destiné à cet effet attestent avoir pris connaissance dudit règlement.
2. ADHÉSION
L’inscription au club s’effectue chaque année en début de saison (fixée à partir du 1er septembre).
Le Comité Directeur (CD) peut limiter le nombre d'inscriptions au club suivant ses moyens matériels, d'encadrement et financiers.
Les tarifs d’adhésion et des formations sont fixés par le comité directeur lors d’une réunion en début de saison.
La cotisation annuelle d'adhésion au club est individuelle. Une cotisation familiale est prévue (les pièces justificatives peuvent être exigibles).
Cette inscription devient effective après avoir fourni les documents précisés ci-dessous et après avoir réglé le montant dû au CLUB MPP.
Si le membre souhaite effectuer une formation, il devra émettre son souhait lors de l’inscription. Le montant de la formation est réclamé ultérieurement après accord de la commission technique.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.
Le club peut prendre des membres passagers, non adhérent (licence seulement) parrainé par un membre du club.
Le club peut prendre également des membres licenciés invités par un membre référent du club, sous condition d’autorisation du bureau et du directeur technique. Le membre invité participe de façon exceptionnelle aux activités du club.
Le club se réserve la possibilité d'accueillir des adhérents déjà licenciés dans un autre club pour prendre part aux activités du club.
Les adhérents à MPP déjà licenciés via un autre club souhaitant se former au sein de MPP devront régler leur formation à MPP à l’exclusion de la carte CMAS.
Un mineur âgé de 12 ans ou plus est accepté dans le club uniquement dans le cas où il est accompagné d’au moins un parent également adhérent et plongeur ou d’un adulte responsable membre du club muni d’une autorisation parentale.
2.1 ADHÉRENT
La saison d’activité s’entend du premier septembre de l’année n au 30 septembre de l’année n+1.
Est considéré comme Adhérent du club pour la saison en cours, sauf avis contraire du comité directeur, toute personne en ayant fait la demande par le dépôt d’un dossier complet qui doit comprendre:
3. ASSURANCES
3.1 ASSURANCES RESPONSABILITÉ CIVILE
Du seul fait de la souscription de la licence fédérale, chaque plongeur bénéficie de la garantie
« Responsabilité civile » dans le cadre de la pratique des activités reconnues par la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM).
3.2 ASSURANCES COMPLÉMENTAIRES
L'assurance responsabilité civile de la licence fédérale ne couvre pas les accidents dont le
plongeur pourrait être victime.
L'assureur de la FFESSM propose une assurance complémentaire individuelle assistance.
Celle-ci, vivement recommandée, peut être souscrite à l’inscription et donne lieu au paiement du prix fixé pour l'option choisie.
3.3 ASSURANCE DU CLUB
MPP a souscrit une assurance spécifique au monde associatif pour sa responsabilité civile,
sa protection juridique.
4. LES COMMISSIONS
Il est créé plusieurs commissions à l’initiative du Comité Directeur qui ont pour but d’apporter une meilleure animation, et un meilleur fonctionnement au sein du club.
Dont au moins les commissions suivantes :
Le responsable de chaque commission informe et rend compte au Comité Directeur.
5. ACTIVITES DU CLUB
5.1 APTITUDE A LA PRATIQUE DES ACTIVITES
Les adhérents ont le devoir de s’assurer de la validité de leur certificat médical autorisant l’activité subaquatique avant toute activité et doivent communiquer au secrétariat une copie dans les formes telles que spécifié par le secrétariat.
5.2 PARTICIPATION AUX ENTRAINEMENTS PISCINE ET FOSSES
A l'exception des baptêmes, seuls les Adhérents en possession d’un certificat médical en cours de validité sont autorisés à participer aux séances d'entrainement piscine dans les créneaux horaires fixés par le club et dans le cadre réglementaire de la FFESSM.
Les adhérents ne sont autorisés à accéder au bassin qu’en présence du Directeur de Plongée.
Ils s’engagent à respecter le règlement et les consignes de sécurité de la piscine.
Les apnées effectuées lors des entrainements ne doivent être faites que sur autorisation du Directeur de Plongée. Aucune apnée ne doit être pratiquée par un Adhérent seul.
Des baptêmes peuvent être effectués, après accord du directeur de plongée chargé de la séance.
Les règles d’encadrement qui s’appliquent en fosse sont celles de « l’encadrement en milieu naturel » du code du sport.
L’accès à la fosse est soumis à l’appréciation de la commission technique.
5.3 LES FORMATIONS
La formation des candidats, pour l’obtention des niveaux I, II et III de plongeurs, s’effectue en formation continue tout au long des activités durant l’année.
L’assiduité de l’adhérent est indispensable.
La Commission Technique se réserve le droit de refuser une inscription à une formation si le candidat n’est pas jugé suffisamment confirmé.
Le club n’est en aucun cas tenu de proposer toutes les formations.
6. HYGIENE ET COMPORTEMENT
Chaque adhérent s’engage à avoir un comportement correct et respectueux dans le respect et l’intimité de chacun.
7. SORTIES CLUB
7.1 DEFINITION D’UNE SORTIE CLUB
Est considérée comme sortie club, une sortie qui répond aux critères suivants :
7.2 REGLES D’UNE SORTIE CLUB
Le directeur de plongée est responsable de la sécurité de la plongée sur le site conjointement avec la structure d’accueil. Sa décision d’annuler une plongée pour des raisons de sécurité ne saurait être discutée.
Chaque plongeur se conformera aux palanquées fixées par le directeur de plongée.
Chaque plongeur se conformera aux prérogatives définies par le code du sport et la FFESSM, réduites le cas échéant par le Directeur de Plongée.
Il est interdit d'organiser ou de réaliser une plongée avec ou sans matériel du Club, au nom du Club sans l'autorisation du Président.
Dans le cadre des sorties il est obligatoire de respecter la réglementation nationale et fédérale en vigueur ainsi que celle du pays où est organisé la sortie.
Le Directeur Technique, le directeur de plongée ou le président peuvent à tout moment annuler une sortie, s'ils jugent que les conditions de sécurité et d’hygiène ne sont pas satisfaisantes, si le nombre d'inscrits est trop faible ou si l'encadrement est insuffisant.
De même sur site, le Directeur de Plongée peut interdire l’activité à une personne, s’il le juge nécessaire.
Le club ne prend en charge l’organisation de la sortie que pour les seules personnes inscrites dans les délais imposés et ayant respecté les conditions suivantes :
7.3 MODIFICATION DE SEJOUR
Après réservation, toute demande d’augmentation du nombre de participants, de prolongation de séjour, de modification des dates ou du nombre de plongées ne peut être accepté qu’en fonction des disponibilités du centre à la date de la demande.
Toute prestation supplémentaire est facturée en sus et ajoutée au montant total du séjour.
Les révisions à la baisse des prestations (nombre de participants, plongées, durée, etc.) sont décrites au paragraphe suivant.
7.4 DÉSISTEMENTS ET ANNULATIONS.
L’inscription pour une sortie vaut engagement de paiement des prestations (plongées et/ou hébergement) réservées par le club.
Les tarifs que le club obtient tiennent compte d’un nombre de plongées forfaitaires négocié
avec les clubs qui nous reçoivent. En conséquence, aucune plongée non effectuée ne peut être remboursée aux plongeurs inscrits.
En cas d’annulation, le club tente de négocier auprès des organismes prestataires le remboursement des sommes engagées.
En cas d’échec, l’adhérent perd l’intégralité des sommes engagées.
Jusqu’à 10% du montant du séjour peut être retenu si des frais sont occasionnés.
En cas d’annulation d’une sortie par décision du club, les sommes versées sont restituées en intégralité.
7.5 LE BAPTÊME
Pour effectuer un baptême dans le cadre du club, il n’est pas nécessaire d’être inscrit..
Il n’y a pas d’obligation de présentation d’un certificat médical mais le moniteur peut surseoir à la réalisation du baptême au vu des éléments liés à la santé du plongeur et avancés par lui sur la base de l’entretien préalable au baptême.
Pour les baptêmes de mineurs, une autorisation parentale écrite doit être obligatoirement présentée.
7.6 EMPRUNT DE MATERIEL DANS LE CADRE D'UNE ACTIVITE CLUB
Pour les sorties (exploration ou techniques) ou les activités organisées par le club, le Responsable Matériel peut mettre à disposition des adhérents du matériel dans la limite des disponibilités et dans la mesure où l'Adhérent respecte la charte d’emprunt du matériel ci-dessous.
Le matériel prêté par le club est destiné en priorité et par ordre à :
L’adhérent y compris Niveau 1 en formation s’équipe à titre personnel de palmes, masque, tuba et combinaison de plongée.
L’adhérent s’équipe progressivement du matériel nécessaire dès lors que celui-ci aborde la formation Niveau 2.
Charte d'emprunt du matériel :
Les adhérents qui le souhaitent peuvent faire inspecter leur bouteille personnelle qui sera rajoutée au registre du club.
8. DONNÉES PERSONNELLES
8.1 DROIT À L’IMAGE
MEDOC PAPILLON PLONGEE dispose d’un site internet sur lequel peuvent apparaitre des photos ou des vidéos des adhérents dans le cadre des activités du club.
En s’inscrivant, les adhérents peuvent choisir de refuser l’utilisation des photos ou des vidéos sur lesquelles ils apparaissent.
9. DEFISCALISATION
Les encadrants qui demandent à bénéficier de la défiscalisation pour une activité plongée du club MPP (piscine, fosse, sortie mer) sont ceux qui acceptent d’encadrer selon les directives du DP (pour ce qui concerne les membres de la palanquée, les paramètres de la plongée et les conditions d'évolution).
Un encadrant peut parfaitement plonger avec des "proches " sans se rendre disponible pour l'encadrement de MPP mais, dans ce cas :
Le présent Règlement Intérieur a été validé par le Comité Directeur du 17 juin 2016 et adopté par les adhérents lors de l’assemblée générale extraordinaire du 01 Juillet 2016.
Le présent règlement intérieur a pour but de compléter les statuts du club Médoc Papillon Plongée.
Il a pour objet de préciser les règles d'organisation, de fonctionnement et les dispositions spécifiques aux activités.
Le club Médoc Papillon Plongée est basé sur le bénévolat et le principe des associations à but non lucratif tels que régies par la Loi 1901.
Le présent règlement est transmis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent, et il est disponible sur le site Internet de l’association.
Le règlement intérieur s’applique à tous les adhérents. Chaque adhérent s’engage à le respecter sous peine de sanctions ou d’exclusion.
Les adhérents par leur signature apposée sur la fiche d’inscription à l'endroit destiné à cet effet attestent avoir pris connaissance dudit règlement.
2. ADHÉSION
L’inscription au club s’effectue chaque année en début de saison (fixée à partir du 1er septembre).
Le Comité Directeur (CD) peut limiter le nombre d'inscriptions au club suivant ses moyens matériels, d'encadrement et financiers.
Les tarifs d’adhésion et des formations sont fixés par le comité directeur lors d’une réunion en début de saison.
La cotisation annuelle d'adhésion au club est individuelle. Une cotisation familiale est prévue (les pièces justificatives peuvent être exigibles).
Cette inscription devient effective après avoir fourni les documents précisés ci-dessous et après avoir réglé le montant dû au CLUB MPP.
Si le membre souhaite effectuer une formation, il devra émettre son souhait lors de l’inscription. Le montant de la formation est réclamé ultérieurement après accord de la commission technique.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.
Le club peut prendre des membres passagers, non adhérent (licence seulement) parrainé par un membre du club.
Le club peut prendre également des membres licenciés invités par un membre référent du club, sous condition d’autorisation du bureau et du directeur technique. Le membre invité participe de façon exceptionnelle aux activités du club.
Le club se réserve la possibilité d'accueillir des adhérents déjà licenciés dans un autre club pour prendre part aux activités du club.
Les adhérents à MPP déjà licenciés via un autre club souhaitant se former au sein de MPP devront régler leur formation à MPP à l’exclusion de la carte CMAS.
Un mineur âgé de 12 ans ou plus est accepté dans le club uniquement dans le cas où il est accompagné d’au moins un parent également adhérent et plongeur ou d’un adulte responsable membre du club muni d’une autorisation parentale.
2.1 ADHÉRENT
La saison d’activité s’entend du premier septembre de l’année n au 30 septembre de l’année n+1.
Est considéré comme Adhérent du club pour la saison en cours, sauf avis contraire du comité directeur, toute personne en ayant fait la demande par le dépôt d’un dossier complet qui doit comprendre:
- Le formulaire d’adhésion rempli et signé.
- La cotisation annuelle.
- Une copie du certificat médical répondant aux préconisations de la FFESSM pour les plongeurs pratiquants.
- Pour un nouvel adhérent, une copie du ou des diplômes.
- Pour un mineur, une autorisation parentale.
- Pour un détenteur d’une licence, une copie de la licence fédérale en cours de validité.
- Un justificatif de l’assurance individuelle couvrant les activités subaquatiques dans le cas où l’adhérent ne souhaite pas s’assurer auprès de la FFESSM/LAFONT.
- Tout autre document que le Comité Directeur considérerait comme utile ou nécessaire.
3. ASSURANCES
3.1 ASSURANCES RESPONSABILITÉ CIVILE
Du seul fait de la souscription de la licence fédérale, chaque plongeur bénéficie de la garantie
« Responsabilité civile » dans le cadre de la pratique des activités reconnues par la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM).
3.2 ASSURANCES COMPLÉMENTAIRES
L'assurance responsabilité civile de la licence fédérale ne couvre pas les accidents dont le
plongeur pourrait être victime.
L'assureur de la FFESSM propose une assurance complémentaire individuelle assistance.
Celle-ci, vivement recommandée, peut être souscrite à l’inscription et donne lieu au paiement du prix fixé pour l'option choisie.
3.3 ASSURANCE DU CLUB
MPP a souscrit une assurance spécifique au monde associatif pour sa responsabilité civile,
sa protection juridique.
4. LES COMMISSIONS
Il est créé plusieurs commissions à l’initiative du Comité Directeur qui ont pour but d’apporter une meilleure animation, et un meilleur fonctionnement au sein du club.
Dont au moins les commissions suivantes :
- Commission Technique
- Commission Matériel
- Commission Sortie
Le responsable de chaque commission informe et rend compte au Comité Directeur.
5. ACTIVITES DU CLUB
5.1 APTITUDE A LA PRATIQUE DES ACTIVITES
Les adhérents ont le devoir de s’assurer de la validité de leur certificat médical autorisant l’activité subaquatique avant toute activité et doivent communiquer au secrétariat une copie dans les formes telles que spécifié par le secrétariat.
5.2 PARTICIPATION AUX ENTRAINEMENTS PISCINE ET FOSSES
A l'exception des baptêmes, seuls les Adhérents en possession d’un certificat médical en cours de validité sont autorisés à participer aux séances d'entrainement piscine dans les créneaux horaires fixés par le club et dans le cadre réglementaire de la FFESSM.
Les adhérents ne sont autorisés à accéder au bassin qu’en présence du Directeur de Plongée.
Ils s’engagent à respecter le règlement et les consignes de sécurité de la piscine.
Les apnées effectuées lors des entrainements ne doivent être faites que sur autorisation du Directeur de Plongée. Aucune apnée ne doit être pratiquée par un Adhérent seul.
Des baptêmes peuvent être effectués, après accord du directeur de plongée chargé de la séance.
Les règles d’encadrement qui s’appliquent en fosse sont celles de « l’encadrement en milieu naturel » du code du sport.
L’accès à la fosse est soumis à l’appréciation de la commission technique.
5.3 LES FORMATIONS
La formation des candidats, pour l’obtention des niveaux I, II et III de plongeurs, s’effectue en formation continue tout au long des activités durant l’année.
L’assiduité de l’adhérent est indispensable.
La Commission Technique se réserve le droit de refuser une inscription à une formation si le candidat n’est pas jugé suffisamment confirmé.
Le club n’est en aucun cas tenu de proposer toutes les formations.
6. HYGIENE ET COMPORTEMENT
Chaque adhérent s’engage à avoir un comportement correct et respectueux dans le respect et l’intimité de chacun.
7. SORTIES CLUB
7.1 DEFINITION D’UNE SORTIE CLUB
Est considérée comme sortie club, une sortie qui répond aux critères suivants :
- Les sorties sont à caractère occasionnel et sont exclusivement prévues dans le calendrier du club.
- La sortie est organisée par le club.
- Le président sera toujours de fait, associé de droit. Il donne son accord.
- Ces sorties peuvent être consacrées à l’exploration et/ou à l'enseignement.
- Toute autre sortie ne peut pas être considérée comme sortie club.
7.2 REGLES D’UNE SORTIE CLUB
Le directeur de plongée est responsable de la sécurité de la plongée sur le site conjointement avec la structure d’accueil. Sa décision d’annuler une plongée pour des raisons de sécurité ne saurait être discutée.
Chaque plongeur se conformera aux palanquées fixées par le directeur de plongée.
Chaque plongeur se conformera aux prérogatives définies par le code du sport et la FFESSM, réduites le cas échéant par le Directeur de Plongée.
Il est interdit d'organiser ou de réaliser une plongée avec ou sans matériel du Club, au nom du Club sans l'autorisation du Président.
Dans le cadre des sorties il est obligatoire de respecter la réglementation nationale et fédérale en vigueur ainsi que celle du pays où est organisé la sortie.
Le Directeur Technique, le directeur de plongée ou le président peuvent à tout moment annuler une sortie, s'ils jugent que les conditions de sécurité et d’hygiène ne sont pas satisfaisantes, si le nombre d'inscrits est trop faible ou si l'encadrement est insuffisant.
De même sur site, le Directeur de Plongée peut interdire l’activité à une personne, s’il le juge nécessaire.
Le club ne prend en charge l’organisation de la sortie que pour les seules personnes inscrites dans les délais imposés et ayant respecté les conditions suivantes :
- L’adhérent doit verser la totalité du prix du séjour pour la réservation de la dite sortie aux dates indiquées par le trésorier sous forme de deux chèques.
- L’un de 30% encaissé immédiatement, le solde encaissé une semaine avant le départ.
7.3 MODIFICATION DE SEJOUR
Après réservation, toute demande d’augmentation du nombre de participants, de prolongation de séjour, de modification des dates ou du nombre de plongées ne peut être accepté qu’en fonction des disponibilités du centre à la date de la demande.
Toute prestation supplémentaire est facturée en sus et ajoutée au montant total du séjour.
Les révisions à la baisse des prestations (nombre de participants, plongées, durée, etc.) sont décrites au paragraphe suivant.
7.4 DÉSISTEMENTS ET ANNULATIONS.
L’inscription pour une sortie vaut engagement de paiement des prestations (plongées et/ou hébergement) réservées par le club.
Les tarifs que le club obtient tiennent compte d’un nombre de plongées forfaitaires négocié
avec les clubs qui nous reçoivent. En conséquence, aucune plongée non effectuée ne peut être remboursée aux plongeurs inscrits.
En cas d’annulation, le club tente de négocier auprès des organismes prestataires le remboursement des sommes engagées.
En cas d’échec, l’adhérent perd l’intégralité des sommes engagées.
Jusqu’à 10% du montant du séjour peut être retenu si des frais sont occasionnés.
En cas d’annulation d’une sortie par décision du club, les sommes versées sont restituées en intégralité.
7.5 LE BAPTÊME
Pour effectuer un baptême dans le cadre du club, il n’est pas nécessaire d’être inscrit..
Il n’y a pas d’obligation de présentation d’un certificat médical mais le moniteur peut surseoir à la réalisation du baptême au vu des éléments liés à la santé du plongeur et avancés par lui sur la base de l’entretien préalable au baptême.
Pour les baptêmes de mineurs, une autorisation parentale écrite doit être obligatoirement présentée.
7.6 EMPRUNT DE MATERIEL DANS LE CADRE D'UNE ACTIVITE CLUB
Pour les sorties (exploration ou techniques) ou les activités organisées par le club, le Responsable Matériel peut mettre à disposition des adhérents du matériel dans la limite des disponibilités et dans la mesure où l'Adhérent respecte la charte d’emprunt du matériel ci-dessous.
Le matériel prêté par le club est destiné en priorité et par ordre à :
- Nouvel adhérent en formation Niveau 1 découvrant l’activité.
- Niveau 1.
- Niveau 2 enfant de moins de 16 ans avec une priorité aux familles.
L’adhérent y compris Niveau 1 en formation s’équipe à titre personnel de palmes, masque, tuba et combinaison de plongée.
L’adhérent s’équipe progressivement du matériel nécessaire dès lors que celui-ci aborde la formation Niveau 2.
Charte d'emprunt du matériel :
- L'Adhérent souhaitant emprunter du matériel de plongée doit laisser une caution fixée par le Comité Directeur.
- Il s’engage à utiliser le matériel emprunté pour son usage personnel uniquement et dans le cadre des activités du club.
- Il s'engage à en prendre soin et à rendre le matériel dès la fin de la durée de l'emprunt déterminée par le responsable du matériel.
- Il s'engage à rendre le matériel rincé et séché et à signaler toute anomalie constatée.
- L’adhérent qui emprunte du matériel en est responsable en cas de perte, de détérioration ou de vol.
- Les frais de réparation ou de remplacement du matériel confié lui incomberont.
- Le club tolère le dépôt du matériel privé des plongeurs, mais n’est en aucune manière responsable du matériel entreposé.
- Le matériel emprunté doit être pris en charge par chaque membre au local du club et restitué au même endroit aux dates indiquées par le responsable du matériel.
- Aucun matériel personnel n’est sous la responsabilité du club, ni les bouteilles qui n’auraient pas été inspectées visuellement (TIV) par le club à la date d’échéance.
Les adhérents qui le souhaitent peuvent faire inspecter leur bouteille personnelle qui sera rajoutée au registre du club.
8. DONNÉES PERSONNELLES
8.1 DROIT À L’IMAGE
MEDOC PAPILLON PLONGEE dispose d’un site internet sur lequel peuvent apparaitre des photos ou des vidéos des adhérents dans le cadre des activités du club.
En s’inscrivant, les adhérents peuvent choisir de refuser l’utilisation des photos ou des vidéos sur lesquelles ils apparaissent.
9. DEFISCALISATION
Les encadrants qui demandent à bénéficier de la défiscalisation pour une activité plongée du club MPP (piscine, fosse, sortie mer) sont ceux qui acceptent d’encadrer selon les directives du DP (pour ce qui concerne les membres de la palanquée, les paramètres de la plongée et les conditions d'évolution).
Un encadrant peut parfaitement plonger avec des "proches " sans se rendre disponible pour l'encadrement de MPP mais, dans ce cas :
- il doit en avertir le DT au moins 15 jours avant l'activité (un encadrant qui ne se manifeste pas est considéré comme potentiellement disponible pour le club).
- il ne sera pas autorisé à bénéficier de la défiscalisation.
Le présent Règlement Intérieur a été validé par le Comité Directeur du 17 juin 2016 et adopté par les adhérents lors de l’assemblée générale extraordinaire du 01 Juillet 2016.
Les fédérations :
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